Mentions légales du site

DIRECTION DE LA PUBLICATION :

Association des ÉCOLES D'ORAISON *    

        * cf. Journal officiel de la République Française du 11 février 2017,

                 annonce 1361, p. 82. -  69  Rhône

EDO - 8 allée des Bleuets - 69160 TASSIN - FRANCE 

 

publication représentée par M. Jean Paul Myard qui en assure la présidence sous le titre de coordinateur. 

E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

RESPONSABLE DE LA RÉDACTION : Père Jacques Hospied 

E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

HÉBERGEUR : OVH SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Aucune collecte de données personnelles. Site dispensé de déclaration à la Cnil. (Association à caractère religieux qui ne collecte aucune donnée personnelle)

 

Limitation de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'association ÉCOLES D'ORAISON ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

 

DROIT D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de l'Association des ÉCOLES D'ORAISON et ne peut être modifié ou reproduit en tout ou partie sans l'accord du coordinateur en exerçant la présidence (Jean-Paul MYARD) ou du rédacteur en titre (Père Jacques HOSPIED). Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse des responsables désignés ci-dessus, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que MM. Jean-Paul MYARD ou le Père Jacques HOSPIED en soient les titulaires, soit qu’ils soient autorisés à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

 

Liens hypertextes

ECOLE-ORAISON.org propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'Utilisateur reconnaît que ECOLE-ORAISON.org n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

 

 

Mentions Légales

DIRECTION DE LA PUBLICATION : Association des ÉCOLES D'ORAISON

EDO - 8 allée des Bleuets - 69160 TASSIN - FRANCE

publication représentée par M. Jean Paul Myard qui en assure la présidence sous le titre de coordinateur.

E-mail : ecolesdoraison@gmail.com

Détails: http://www.ecole-oraison.org/index.php/oraison/references/77-mentions-legales